Tous les détails des mesures

Le bonus écologique est entré en vigueur dès le 5 décembre 2007 et le malus s'applique depuis le 1er janvier 2008 à la première immatriculation en France. Voici dans le détail comment bénéficier de ces mesures qui ne concernent que les voitures neuves et non les voitures d'occasion (sauf celles achetées en dehors de la France et immatriculées pour la première fois après le 1er janvier 2008). Bonus-malus écologique (éco-pastile) : fumisterie ?

Les mesures qui viennent d’être prises sont souvent injustes, voire contradictoires avec de réelles préoccupations écologiques. Elles sont uniquement fondées sur les émissions de CO2, certes facteur majeur de l’effet de serre, mais en aucun cas gaz polluant. Ces mesures favorisent les petits véhicules à moteur Diesel, dont la quasi-totalité de l’offre ne dispose pas de filtres à particules. Un comble !

Ce que l'on vous cache sur le bonus-malus écologique

Dans le flot des décisions prises après le Grenelle de l’Environnement, le gouvernement a décidé de lancer très rapidement le bonus/malus écologique. Cette précipitation cacherait-elle quelque chose ? Nous avons enquêté.... |

Les réponses à toutes les questions que vous vous posez

Quelle est la philosophie générale de la mesure ?

Les véhicules d'occasion sont-ils concernés par le bonus-malus ?

Quelle différence y-a-t-il entre éco-pastille et bonus-malus ?

A partir de quelle date je peux toucher le bonus ?

A partir de quelle date s'applique le malus ?

Quand le dispositif de prime à la casse entrera-t-il en vigueur?

Quels sont les seuils de déclenchement du bonus et du malus ?

Comment fonctionne le bonus ? S'agit-il d'une réduction sur le prix de

vente, d'une réduction d'impôt ou d'un chèque adressé par le Trésor Public ?

Comment fonctionne le malus ? Comment je le paye ?

Est-ce que le malus est payable tous les ans ?

Comment cela fonctionne pour une location longue durée (LLD) ou location avec option d'achat du véhicule ?

Quels sont les types de véhicules concernés par le bonus ?

Est-ce que les véhicules de société sont concernés par le bonus-malus ?

Est-ce que le malus se cumule avec la taxe sur les véhicules de société ?

Comment puis-je savoir si la voiture que je veux acheter bénéficie d'un bonus ou au contraire est soumise à un malus ?

Et aussi

Ce que vous pensez du bonus malus – Plus de 100 commentaires

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