Vous savez qu'en France, le bonus écologique est appliqué depuis le 5 décembre 2007 et le malus est entré en vigueur le 1er janvier 2008 à la première immatriculation d'un véhicule. Le but de cette mesure découlant du Grenelle de l'environnement : encourager les automobilistes à acheter des voitures neuves moins polluantes et moins gourmandes en carburant.
Petit rappel du fonctionnement : le montant du bonus versé sera d'autant plus élevé que les émissions de CO² seront faibles (1000 € pour les véhicules émettant moins de 100 g CO²/km ; 700 € pour les véhicules dont les émissions sont comprises entre 101 et 120 g CO² ; 200 € quand les émissions de CO² sont comprises entre 121 et 130 g CO²/km) et le montant du malus progresse à raison de l'augmentation des émissions de CO² des véhicules achetés (200 € pour les véhicules dont les émissions sont comprises entre 161 et 165 g CO²/km ; 750 € quand les émissions sont comprises entre 166 et 200 g CO²/km ; 1600 € entre 201 et 250 g CO²/km ; 2600 € au-delà de 250 g CO²/km).
Le ministère de l'Ecologie souhaite petit à petit que d'autres produits économes en énergie bénéficient d'un système de bonus écologique similaire à celui dédié aux automobiles (les produits énergivores seraient pénalisés par un malus). Cela concernerait par exemple les pneus, l'électro-ménager, les écrans plats et les ampoules.
Le ministère de l'Ecologie a indiqué : "Le principe du bonus-malus, qui s'appliquera à terme à une vingtaine de familles de produits, doit être acté dans la loi de finances 2009. Des coupons de réduction pourraient être distribués lors de l'achat de produits 'verts' pour inciter les consommateurs à la vertu. C'est une des pistes évoquées, loin d'être finalisée, et dont il faut encore décider du mode de fonctionnement. L'objectif n'est pas de détailler d'entrée la liste des produits concernés mais de les annoncer au fur et à mesure que le dispositif sera prêt."
Vous l'avez compris : le gouvernement français ne veut pas divulguer aujourd'hui cette liste pour ne pas perturber le marché, et ainsi pour ne pas refaire la même erreur : souvenez-vous, fin 2007, il avait annoncé par avance le fonctionnement du futur dispositif de bonus/malus écologique pour véhicules, ce qui avait engendré une augmentation des ventes de grosses autos polluantes avant l'application du malus dès janvier 2008...
Une bonne initiative ou une taxe de plus ? Affaire à suivre !
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