Peugeot condamné définitivement pour plagiat

Entre Peugeot et Piaggio, la guerre juridique fait toujours rage en Italie.

La marque italienne, qui accuse Peugeot Motocycles de plagiat concernant « spécifiquement le système de commande qui permet à un véhicule à trois roues de s'incliner latéralement comme une moto conventionnelle », vient de remporter une nouvelle bataille.

Déjà condamné en 2021 pour la violation d’un brevet déposé par Piaggio pour son scooter à trois-roues, le MP3, Peugeot Motocycles vient de se voir confirmer la sentence par la « Corte di cassazione », la Cour suprême d’appel d’Italie, qui a jugé irrecevable le recours déposé par Peugeot Motocyles et Peugeot Motocycles Italia contre la décision du Tribunal de Milan. Peugeot demandait de nouvelles vérifications, ce que la Cour Suprême a donc refusé.

Le Peugeot Metropolis interdit de vente

Confirmée en appel en janvier 2023 après une longue procédure, la contrefaçon par Peugeot d’un brevet européen déposé par Piaggio avait alors entraîné la condamnation de Peugeot Motocycles Italia à verser plus d’un million d’euros de dommages et intérêts à Piaggio. En outre, Peugeot Motocycles Italia a également l’interdiction d'importer, d'exporter et de commercialiser le Metropolis y compris d'en faire de la publicité sur Internet.

Cette fois, la messe semble définitivement dite sur ce sujet hautement sensible.