Verdict insensé : un motard responsable de sa chute s'il habite près du nid-de-poule

La municipalité n'est pas responsable de la chute d'un motocycliste à cause d'un nid-de-poule si la route où l'accident s'est produit est proche de son domicile, selon l'arrêt bizarre d’une Cour de justice en Italie.

Un motocycliste a percuté un nid-de-poule invisible et le tribunal de première instance lui a donné raison, condamnant la municipalité à verser des dommages et intérêts. Mais la cour d'appel a infirmé cette décision, estimant que l'accident était uniquement imputable au comportement de la victime.

En effet, le motocycliste habitait à proximité de la route où l'accident s'est produit : cette circonstance a conduit les juges à conclure qu'il était parfaitement conscient des dangers de la route et aurait pu les éviter en faisant preuve de diligence raisonnable.

Il ne pouvait pas ne pas savoir

L'arrêt stipule : « …la présence d'un nid-de-poule a été confirmée, mais sa consistance avait été sous-estimée au point de le considérer comme une simple dépression, peu profonde. En réalité, il ne s'agissait pas d'une altération ou d'un défaut de la chaussée, mais d'un joint de dilatation technique à proximité d'un pont, c'est-à-dire un élément nécessairement présent en présence d'une structure surélevée, et la dépression était donc reconnaissable et évitable en faisant preuve de diligence raisonnable. »

La Cour a rappelé que la responsabilité de l'accident incombe exclusivement au motocycliste, qui aurait dû percevoir ou prévoir, avec une diligence raisonnable, ce danger. Par conséquent, un motocycliste, du seul fait qu'il réside dans une certaine zone et a déjà emprunté la route concernée par le danger, sera tenu responsable de la chute causée par le nid-de-poule, dont, selon le raisonnement, il ne pouvait ignorer l’existence. La municipalité sera exonérée de toute responsabilité, même si elle n'a pas réparé le revêtement, ce qu'elle est tenue de faire en tant que gardienne de la route.

Alors que les motards représentent 20% des tués sur la route pour seulement 2% du trafic, la justice vient de leur envoyer un message clair : débrouillez-vous seuls. Une véritable douche froide qui risque de coûter cher à toute la communauté motarde.

Raisonnons par l’absurde : pensez-vous qu'un tel jugement puisse décourager les motocyclistes de signaler les dangers sur les routes qu'ils empruntent régulièrement, sachant que cette connaissance pourrait se retourner contre eux en cas d'accident ?