Commentaires - Droits : Caradisiac répond à toutes vos questions : « Problèmes d'immatriculation »

bonjour,

je m'apprete a acheter une moto date de 1ere immatriculation 15 1 1998 date de la carte grise 25 9 2007. le proprietaire me dit que sa moto est une deuxieme main hors sur la carte grise figure en I.1 un numero de precedente immatriculation datee du 16 04 2004.

Doiss je comprendre qu'il y a eu un autre proprietaire entre 1998 et 2004 ou est ce possible que le vehicule soit achete neuf en 2004 avec une date de 1ere immatriculation en 1998 ?

merci de votre aide

Bonjour,

Il y a une association qui a des antennes dans différents pays d'europe.

Est ce que la maison mère a le droit de mettre des véhicules immatriculés en france à disposition de ses antennes.

Le véhicule serait immatriculé en France mais roulerait en Belgique ou Espagne etc.

Que dit la législation dans ce cas précis?

avec mes remerciements de l'aide que vous pourrez nous apporter

palmisch

Bonjour,

Ayant la passion des pures sang américains, g décider de m'acheter une camaro, année 81! le seul pb ki se pose, c que je compte aller la chercher de l'autre coté de l'océan! je voulais svoir quels papier je devrais remplir la bas? d'avance merci.

cordialement

bonjour

je suis frontalier avec l'Espagne et je voudrais savoir si il m est possible d assurer mon vehicule immatriculé en France dans une compagnie espagnole sachant que de l autre cote les assurances sont quand meme moins cheres

merci

Bonjour,

Je viens de trouver une voiture d'occasion grace a un site. Le vendeur au telephone m'indique qu'il vivait en espagne et que la voiture est espagnole...mais pas de soucis pour faire la vente biensur...Je suis passée à la gendarmerie de ma commune en leur demandant s'ils avaient un moyen de regarder les fichiers de voitures espagnoles et ils m'ont dit que le fichier n'etait pas souvent mis a jour et que pour eux cela etait tres difficile de prouver ou non qu'une voiture est volée ou pas.... Comment puis je m'assurer que la voiture n'est pas volée?

Merci

Bonjour,

Ceci est ma 1ére démarche sur ce site donc j'avoue être un peu perdu j'ai une question relative à l'élaboration d'une carte grise ma question est la suivante: dans le cas ou un véhucule est gagé combien de temps celui-ci peut être gagé (il y a t'il un temps légal de gage?) avant de voir une levée de gage?

Merci pour votre réponse je laisse mon mail pour une réponse: francketdaniel@voila.fr

Cordialement

Bonjour,

'ai commandé il y a quelque temps un véhicule hybride (3008 hybride4)ce véhicule bénéficie d'une prime de 2000euros.L'immatriculation de ce type de véhicule est gratuite dans certains départements et payante au même titre qu'un véhicule normal dans d'autres sans aucune bonification.Ma question:

Mon lieu de résidence habituel se trouve dans un département qui n'applique pas la gratuité de la carte grise(66), par contre j'ai une propriété(résidence secondaire)qui se situe dans un département appliquant ce cadeau fiscal à 100 pour cent(51) , pourrais-je en bénéficier et de quelle manière tout en restant dans le cadre de la loi? Merci pour votre réponse

Cordialement

Je viens d'acheter une Porsche Boxter S à mon fils qui réside à Barcelone!

Probléme , il vient de repasser il y'a quelques mois sont permis!!

le sien lui a été retiré il y'a plus de 5 ans.

Depuis il n'a plus roulé.

Peut il assurer Directement, vivant à Barcelone depuis 3 ans ? Cette voiture en Espagne!

le garage nous interdit de sortir la voiture sans l'attestation d'assurance.

Nous voilà coincé avec une voiture achetée, indisponible , faute de pouvoir l'assurer....

Comment faire ?

Merci de vos réponses.

Urgent ....

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Probleme carte grise

bbair - Dernière réponse le 26 oct. 2012 à 18:31

Bonjour,

je vous explique mon problème , j'ai acheté un véhicule provenant d'Allemagne avec papiers allemand mais je l'ai acheté en France a un particulier qui la lui même acheté a un particulier qui lui avait été cherche en Allemagne

comme le premier propriétaire (celui qui l'a ramené d'Allemagne )na pas fait la carte grise française et bien quand je vais a la préfecture il me disent que je ne peux pas faire la carte grise du fait que le premier propriétaire ne la pas faites et la prefecture me demande d'aller recherche le premier proprietaire pour l'obliger a faire une carte grise etpouvoir faire la mienne mais le premier proprietaire la achete en 2003 et re"vendu en 2009 et moi je lai achete en 2012

alors si quelqu'un peut me renseigner si je peux faire la carte grise sans retrouver le premier proprietaire car il habite a l'autre cote de la france merci

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Probleme carte grise

bbair - Dernière réponse le 26 oct. 2012 à 18:31

Bonjour,

je vous explique mon problème , j'ai acheté un véhicule provenant d'Allemagne avec papiers allemand mais je l'ai acheté en France a un particulier qui la lui même acheté a un particulier qui lui avait été cherche en Allemagne

comme le premier propriétaire (celui qui l'a ramené d'Allemagne )na pas fait la carte grise française et bien quand je vais a la préfecture il me disent que je ne peux pas faire la carte grise du fait que le premier propriétaire ne la pas faites et la prefecture me demande d'aller recherche le premier proprietaire pour l'obliger a faire une carte grise etpouvoir faire la mienne mais le premier proprietaire la achete en 2003 et re"vendu en 2009 et moi je lai achete en 2012

alors si quelqu'un peut me renseigner si je peux faire la carte grise sans retrouver le premier proprietaire car il habite a l'autre cote de la france merci

Qui est propriétaire d'un véhicule d'accasion ?

La personne ayant la carte grise et soldé le leasing, ou celle à qui a une fature acquitée par le garage intermédiaire de la vente ?

Bonjour,

Je viens d'acheter une voiture chez un professionnel. Celui-ci etant ouvert le dimanche, j'ai été la voir un dimanche, coup de coeur, je décide de l'acheter. le vendeur étant assez loin de chez moi et n'ayant pas la possibilité de payer en especes la voiture, celui ci ma proposé de lui faire un cheque et de m'envoyé la carte grise au moment de la réception de l'argent. j'ai tous les documents concernant la voiture (cession de véhicule, controle technique, certificat de garantie et photocopie de la carte grise) sauf la carte grise officielle que j'attends toujours. il me dit qu'il la envoyé jeudi dernier (ça fait maintenant 1 semaine) et je ne l'ai toujours pas reçu.

Je commence réellement a me demandé si je suis vraiment en regle?

Quel recours je peux avoir si ma carte grise a ete perdue par la poste? sachant qu'elle a été barrée et que mise a part de fait que je ne l'ai pas encore reçu tout semble en regle.

merci de me repondre aussi vite que possible

bjr alors voila si la personne qui avait acheté la voiture en allemagne et ne la jamais declaré exemple le quitus fiscal vous l avez recu avec ou non ? si non ce n est pas grave il faut allez a l hotel des impots service carte grise avec les papier allemand l acte de vente allemand et un redigé en français avec carte d identité la votre il faudra juste dire que c est vous qui etes allez cherchez la voiture en allemagne et pas la personne qui vous la vendu tant que le quitus fiscal n est pas etablie normalement c est encore bon maintenant il vous demande encore un certificat d otenticité de la voiture le coc en abregé ou vous pouvait le recevoir sur le net vous ecrivé demande de cetificat constructeur et ca coute encore suivant la marque de la voiture moi j ai acheté un japonaise le coc ma couté 189€ car c est une voiture de sport il y en a des autre marque les quel sont moin chere vous devrier demandez a la personne qui vous a vendu la voiture si il avait deja fait les papiez le quitus fiscal a l hotels des impots service de carte grise voila j espere que je vous et un peut aidez a oui il veulent aussi une facture edf ou gaz ou internet pour prouvez que vous habité bien la bonne chance

Le problème concerne le véhicule CHRYSLER STRATUS.

J'ai acheté ce véhicule le 11/08/2009.

Ayant essayé d’immatriculer ce véhicule par le biais d’une société de services sur internet, cette formalité n’a pas été possible au motif ‘’Le nouveau titulaire n’est pas identique à l’acquéreur spécifié dans la déclaration de cession’’.

Ce motif a été confirmé par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS).

Face à ce blocage, les mois, et même des années ont passé !

Selon les informations en ma possession, l’historique est le suivant.

1° propriétaire : Pierre P. tel que mentionné sur la C.G.

a vendu le véhicule à Guy G. (en 2004) -

- M. Pierre P. a informé la sous-préfecture de xxx de cette cession en envoyant le double du certificat de vente concernant cette cession,

- M. Guy G. n’a jamais demandé de Certificat d’immatriculation à son nom.

Le véhicule a été déposé par Guy G. dans un garage, lequel a fermé peu après mon achat, pour une opération de dépôt-vente.

La voiture m'a été vendue par le garage en question en 2009.

Lors de cette opération le garage a rédigé un Certificat de cession de Pierre P. à moi-même. C’est ce document qui a justifié le refus du dossier d’immatriculation par le service compétent de la Sous-préfecture.

D’après une information qui m'a été donnée par un gendarme (… !) la solution consisterait à faire une demande de Certificat d’immatriculation justifié par un certificat de cession de Guy G. (qui est le cessionnaire du véhicule suite à la 1° cession de Pierre P. à Guy G., cessionnaire connu de l’Administration suite à la déclaration de Pierre P. consécutive à la 1° vente) à moi-même.

Cette solution n’est pas très orthodoxe mais je n’en vois pas d’autre, compte tenu du fait qu’après ces nombreuses années écoulées il ne peut être question de contacter le propriétaire initial : Pierre G., ni le 2° propriétaire gui G. qui a changé de domicile toutes mes recherches sont restées infructueuses.

Les certificats de situation administrative simple que nous avons demandés à la Sous-préfecture ne mentionnent pas de situation particulière pour cette voiture.

Cette absence de problème sur ce véhicule m'a été confirmé par un ami policier qui a pu interroger le fichier des véhicules.

Aujourd’hui, ce véhicule est régulièrement assuré et en règle en regard des échéances de contrôle technique.

Qu'en pensez-vous ?

Je vous remercie

Bonjour

je vais acheter une voiture d'occasion ici en France, le propriétaire me dit qu'il l'a acheté neuve avec un crédit , mais j'aimerai savoir si cette personne l'a acheté neuve à l'étranger , je n'ai aucune preuve ....

comment vais je le savoir ??, sur la carte grise on ne me précise pas le département je n'ai que 2 lettres et 3 chiffres et à la fin W C

Qui peut m'aider et me dire comment le savoir , si la personne ne me le précise pas

merci à vous tous pour cette aide c'est urgent

je dois faire cette transaction dans 2 jours

merci

cordialement

suite, est ce la sous préfecture peut le voir ???

je suis vraiment embêtée ,

DE PLUS C'EST TRÈS URGENT, MERCI À VOUS TOUS POUR VOTRE RÉPONSE

CORDIALEMENT

Bonjour

Vl plaque Française avec N° d'immatriculation du Luxembourg

Objet : demande l’information manquante des accessoires

Le jours ou j’ai acheté mon véhicule chez vous il manquait plusieurs information sur mon vl , je vous ai informer de ces manquantes vous avez répondu ne les transmettre

A ce jours je n’ai rien vu arriver.

Document : demander date de la dernier révision du vl , notice du véhicule , de la radio

Accessoire manquante : cric et roue de secours non identique aux quatre roues roulant du D-max

Et en plus suite à son retour de la DRIRE

Vous avez enlevé les plaques de mon vl

Pour moi vous n’avez jamais effectué un entretien de ce véhicule ( si je ne trompe monte moi les facture d’entretien que vous avez fait ou l’ancien propriétaire ) .

Dans le car contraire il y a vice de cache je vous demande de ne rembourser mes 12.990 € d’achat de mon D-max

Veuillez agréer ; Monsieur mes respectueuse salutation distinguée

Je suis M. Mark Davis, un légitime et un prêteur d'argent de bonne réputation. Nous prêtons des fonds à des personnes dans le besoin d'aide financière, nous donnons prêt à des gens qui ont un mauvais dossier de crédit ou besoin d'argent pour payer les factures, à investir sur les entreprises.

Avez-vous été à la recherche pour le prêt? vous avez pas à vous inquiéter, parce que vous êtes au bon endroit i offre de prêt à faible taux de 2% d'intérêt, donc si vous êtes dans le besoin d'un prêt que je veux vous suffit de contacter notre adresse e-mail: markdavss@outlook.com

Bonjour,

Il est possible pour vous d'obtenir le prêt. Donc ce que vous

besoin de faire est de remplir le formulaire ci-dessous.

Renseignements sur le requérant nécessaire pour traiter le prêt.

* Nom du demandeur:

* Adresse:

* Pays:

* Ville:

* Province:

* Sexe:

* Profession:

* Revenu mensuel:

* Mobile:

* Emprunt Objet:

* Montant du prêt nécessaire:

* Durée du prêt:

* Comment vous sentez-vous:

Bnj je achete une voiture anglaise ici en France a nice j tout les papier ke il faut pour faire la regestration j fais Le control technique Certificat de conformitie. J la carte Gris anglaise v5c tt ce ke il faut ?? Et kend chui partie a la prefecture mob dit ke vue ke Le Monsieur ke il Ma vendu la voiture il habite en France c a lui de faire la carte Gris ? C tro tard Le v5c et tt les document son sur mon non . Par contre. J fais deja une voiture anglaise achete ta 1 and dans Le 01 il sont accepte et j u Ma carte Gris mAis cett fois je comprend rien ?

bonjour moi j'ai ma résidence permanent espagnol mais je suis en vacance en France et j'envisage m'acheter une voiture d'occasion de marque Renault magane 1999 que je voudrai transporter a palma ms j'ai quelques point de soucis

-que doit me donner le vendeur de véhicule

-quelle est le procédure a suivre ici avant d'entamer l'exportation

-pourrais je l'immatriculer direct en Espagne

- si j’achète la voiture a mille euro pensez vs combien sera le cout de tout mes frais merci

je souhaite acheter un véhicule d occasion qui est immatriculé en TT plaques rouges , n y a t il pas de problème le changement d immatriculation ?

Bonjour Maitre,

je viens d'acheter un véhiulce en Belgique auprés d'un professionnel avec tous les documents nécessaire pour pouvoir l'immatriculer en France. J'ai fais la demande d'immatriculation à la préfecture mais le dossier à été refuser car il manquait un papier : La convention de dépot/vente entre l'ancien proprio et le garage!

Ce document ne figure pas parmi la liste des pièces demandés, le garage de son coté me dit qu'il ne dispose plus de ce document.

Je suis bloqué!

Pouvez vous m'aider svp!

bonjour j'ai acheté une voiture avec mon ex compagne et la carte grise et au deux nom dont le mien figure en premier elle est parti avec la voiture et ne veut pas la rendre que faire ces urgent merci a vous

Bonjour

Alors là, si qqun peut répondre à ma question, je veux bien manger des pissenlits avec la racine !

Je viens d'acheter un véhicule 4x4 de novembre 1991 dont le propriétaire ne m'a fourni qu'un dépôt de plainte Police pour vol de sa carte grise (donc vendu sans carte grise), un certificat de cession, photocopie de sa pièce d'identité et aucun contrôle technique.

Pour le moment le véhicule est "non-roulant".

Le propriétaire a quitté la France donc plus aucune possibilité de contact avec lui.

Comment faire pour obtenir une nouvelle carte grise ?

Bien amicalement

Anna

Bonjour,j'ai acheter un véhicule avec mon compagnon en janvier j'ai mis la carte grise a son nom mais la facture est a mon nom j'ai les relever de compte des prélèvements.il est parti depuis septembre avec la voiture dans ces cas la qui est le propriétaire de la voiture lui ou moi,car je voudrai bien récupérer le véhicule merci de votre réponse

À la suite du sujet "Résidant à l’étranger, je veux acheter une voiture en France" -

Je suis un résident d'un autre pays, mais en France j'ai une maison. Je paye les factures d'électricité, de gaz, de téléphone, ainsi que des français d'impôts. Si je peux l'acheter à cette adresse et enregistrer une voiture?

Bonjour. Est ce que c vraie qu'il faut avoir un.permis de conduire pour pouvoir acheter une voiture en france destinée a l'exporration?