La Belgique fait la chasse aux "fausses hybrides" : la fiscalité de certaines autos explose
La fiscalité belge a changé, avec l'adoption d'un amendement qui exclut les hybrides du système de défiscalisation lorsque les batteries sont trop petites. Une manière de faire la chasse aux "fausses hybrides" qui ont été conçues en partie pour échapper aux gros malus sans trop d'efforts.
Les constructeurs et le législateur jouent à un petit jeu bien connu depuis des années : d'un côté, des normes parfois trop changeantes, un peu compliquées à assumer pour l'homologation des véhicules neufs, et de l'autre, des marques automobiles qui tentent d'optimiser leurs véhicules en limitant au maximum les coûts pour qu'ils échappent à des fiscalités pénalisantes. Nous vous avions d'ailleurs déjà parlé de ce phénomène de "voiture fiscale" pour l'hybride rechargeable.
Et en Belgique, les pouvoirs publics ont décidé de s'attaquer au phénomène des "fausses hybrides". Pour la Belgique, ce sont des autos qui sont hybrides rechargeables pour passer sous les 50 g/km de CO2 à l'homologation, mais qui, en fait, ont des batteries trop petites pour réellement être intéressantes en conditions réelles.
Ainsi, depuis le 1er janvier, la Belgique a pris des dispositions pour durcir la sélection visiblement encore trop laxiste dans le cycle WLTP : pour profiter de l'abattement de 100 % et d'un ATN (avantage tout nature) intéressant, une hybride rechargeable doit désormais être sous les 50 g/km ET d'une capacité de batterie de 0,5 kWh/100 kg (masse du véhicule).
Nos confrères de L'Echo citent l'exemple du Cayenne hybride, qui voit sa fiscalité exploser : "et puisque le taux d'émission de CO2 des fausses hybrides a été revu à la hausse en se calquant sur celui du même modèle avec un moteur thermique, l'ATN est en conséquence revu à la hausse. Par exemple, pour une Porsche Cayenne hybride, l'ATN est multiplié par quatre: il passe de 3.263,69 à 12.565,21 euros. Pour une Mercedes C350e, il passe de 1.717,51 à 3.563,83 euros".
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