Volkswagen et ses diesels : le client européen enfumé

De quoi rentrer un peu sa fierté européenne, revoir son a priori sur une Amérique retardée. Le nouveau monde est plus attrayant pour le consommateur que le vieux continent. Et Volkswagen, pris dans le plus gros scandale de son histoire, aurait tort de ne pas en tirer parti. Le fait est là : alors qu’aux États-Unis, Volkswagen négocie avec des consommateurs réunis en groupes soutenus par de puissants avocats qui ont l’oreille attentive des juges, en Europe, les clients du constructeur sont renvoyés à leurs chères études lorsqu’ils entreprennent des procédures identiques.

Les tentatives de clients Volkswagen d’obtenir un nouveau véhicule en remplacement du leur, équipé du logiciel mis en cause aux États-Unis, se sont ainsi soldées par des échecs en France, en Allemagne, en Italie et plus récemment en Espagne. Pourtant, les véhicules vendus aux Européens étaient équipés du même logiciel ayant permis au constructeur de tromper les tests américains d’émissions de NOx. Mais en Europe, les tests réalisés par les différents États membres ces derniers mois ont démontré que Volkswagen respectait plutôt mieux les normes européennes en vigueur que d’autres constructeurs. Des normes moins bien moins sévères qu’aux États-Unis.

Et puis, il y a cette relation avec le NOx. De ce côté-ci de l’Atlantique, il n’est pas un élément contractuel et les clients ne peuvent pas assigner le constructeur pour tromperie. Un aspect sur lequel la justice française insiste avec, qui plus, est une autre subtilité : les clients avaient tenté d’assigner l’importateur sur le fondement de "la responsabilité du fait des produits". Mais à chaque fois, le tribunal a estimé que la responsabilité du fait des produits incombe au constructeur et en l’occurrence Volkswagen AG en Allemagne et non Volkswagen Group France. Il a également souligné que la résolution de la vente avec la livraison d’un nouveau véhicule neuf ne peut pas être opposée à l’importateur mais au vendeur.

En Espagne, le juge estime que le NOx n’était pas un facteur important dans la décision d’achat. Sinon, il se serait tourné vers autre chose qu’une motorisation diesel. De même, les rappels effectués par Volkswagen pour mettre le véhicule en conformité ont été estimés comme la solution la moins onéreuse et la plus appropriée. Et puisque les véhicules n’ont pas été interdits à la circulation, il n’y a aucune perte pour l’acheteur. En Italie, le débat a été plus court : une action de groupe contre le constructeur a été jugée irrecevable.

Les clients ayant porté plainte pour tenter d’obtenir réparation à travers le remplacement de leur voiture par "un véhicule conforme, non fraudé" ont vu pour le moment leur tentative se solder par un échec. En France, les onze affaires déjà jugées ont abouti sur une victoire de Volkswagen Group France (VGF). En Allemagne une dizaine de décisions similaires ont été rendues mais un client a tout de même obtenu gain de cause. Une exception qui confirme la règle qui veut que Volkswagen peut dormir tranquille.