Commentaires - Véhicules d'entreprise: vers la fin du tout-diesel

LOL

On tourne en rond, ne trouvez-vous pas?

Une autre façon de maintenir la bonne santé du marché français automobile. Mais ce n'est pas une solution qui tiendra dans le temps.

Les avantages fiscaux devrait être donnée en fonction des taux de Co2 ET Nox des véhicules, quelques soit la motorisation. Ca équilibrera logiquement la part essence/diesel, en donnant un gros coup de pousse aux hybrides et électrique (et prochainement hydrogène)

Ce serait pas mal de donner dans cet article le manque à gagner pour l'état si une telle décision est prise:

Déduire 80% de TVA sur une autre carburant que le gasoil n'est pas neutre.

Si la barème TVS reste identique, ça compenser un peu ( un véhicule essence à puissance égale émettant en général pus de Co2 ).

Et de toute façon, bien difficile de spéculer sur la résultante, on n'a aucune idée du nombre de gestionnaires de flotte qui décideront de basculer tout ou partie de leur parc vers un autre carburant que celui traditionnellement employé.

Ma boite propose une grille de voitures, genre 5P et toutes diesels.

Étant fan de voiture, j'ai pris l'option de rouler en voiture perso avec le remboursement de mes km.

La boite impose un seuil de 140 gr de CO2. Et là, c'est pénible.

Il est possible de passer une megane RS, une focus ST en dérivé VP grâce au hayon, mais je préfère les décapotables.

Alors les décapotables touchables à moins de 20 000 € d'occasion et qui font moins de 140 gr/CO2, il n'y en pas des masses.

Et un diesel, quand on est en décapotable ... c'est bon pour moi, j'ai le FAP mais pas les autres bagnoles.

Si la mesure était appliquée, la déductibilité de TVA continuerait de concerner le diesel. Il y aurait un transfert de la récupération de TVA d'une partie à l'autre du parc, donc la mesure ne coûterait, d'après les estimations des l'OVE, "que" 15 à 20 millions à l'Etat. Par ailleurs, toujours d'après l'OVE, il semble que les gestionnaires de flotte soient globalement favorables à l'essence pour les voitures roulant moins de 18 000 km/an.

je vois pas le manque a gagner.

une entreprise achètera une essence au lieu d'une diesel au moment de renouveler le véhicule. donc ça s’équilibre. de toute façon peu de société ont des véhicules essence.

et puis une voiture essence consomme un peu plus....donc plus de litres de carburant et plus de taxes pour l’état.

Je travail pour un grand groupe international et on a déjà le choix entre diesel essence et hybride... Ce qui me paraît logique mais il est vrai que il y quelques année tout les véhicules étaient d'office des diesels...

On a rentré dans ma boite une Clio 0.9 TCe cet été en remplacement d'une 207 1.4 hdi.

Mon patron doit être visionnaire

Merci pour la précision Mr Marie...

Et comme je le précise, une partie de l'argent perdu serait récupéré par une plus forte rentrée d'argent sur la TVS des nouvelles essences immatriculées.

Alors, il fallait bien donner un chiffre.... et ça a été 15 à 20 millions de perdus d'après vos infos.

Mais imaginons que sous la pression du "green washing", les décideurs demandent à chaque boite de quelque importance de passer, disons, à 50 % du parc d'entreprise maxi en diesel ( on en fera un argument choc dans le prochain bilan, ça attire toujours l'attention des actionnaires ça coco... ), se serait alors plusieurs centaines de millions d'euros en moins dans les caisses de l'état.

( TVA sur chaque litre de carburant passant de 20% à 4% )

A la grosse maille, une perception de 20 centimes qui passerait à 4 centimes sur chaque litre consommé par une auto d'entreprise x conso en litre sur une année x nombre de bagnoles concernées....

Pour donner une idée, il s'est vendu de janvier à septembre 306 653 caisses aux entreprises et LLD ( +8,6% ).

Un bon 400 000 bagnoles sur une année pleine.

Actuellement 87,5% de diesel. Soit 350 000 diesel qui actuellement défiscalisent à 80% la TVA.

Négligeons les hybrides et électriques.

Il reste 12,5% d'essence qui raquent plein pot la taxe, soit 50 000 autos.

Tu me suis ?

Si demain ce sont 100% des caisses qui défiscalisent, ça risque de faire un trou autrement important que les 15 à 20 millions de prévus.

Et pourquoi ?

Simple.....

Ouvre ce lien là :

http://www.connaissancedesenergies.org/fiche-pedagogique/structuration-des-prix-de-l-essence-et-du-gazole-france

A un moment, tu trouveras sans peine la décomposition des taxes sur le carburant.

regardons la TVA .

Vu ?

Allez, on va faire simple : 20 centimes par litre.

Payées actuellement sur chaque litre de véhicule essence d'entreprise.

Ça rapporte combien sur les ventes d'une année. Et on va poser, par hypothèse toujours, du 8 litres /100 ( quand c'est pas ta caisse, tu fais sans doute moins gaffe, et c'est une essence ).

8 litres x 18 000 km ( je prend votre chiffre ) /100 = 1 440 litres en une année de pompés.

perception actuelle pour l'état : 1 440 litres x 20 centimes = 288 € de tva

perception de demain : 1 440 litres x 4 centimes = 57,60 € de tva

Parc vendu annuellement : 50 000 véhicules de société essence.

Perception actuelle : 50 000 x 288 € = 14 400 000 €

et demain : 50 000 x 57,60 € = 2 880 000 €

Différence = - 11 520 000 €

Mais on a effectué ici le calcul uniquement pour une année de vente. Et bien entendu, on ne part pas de rien... posons un parc à .... allez, 6 années de vente ( l'âge moyen du parc global France est de plus de 8,5 ans ).

Perte à prévoir.... 6 x 11 520 000 € = 69 120 000 €.

Près de 70 millions d'euros.

Alors, je sais bien qu'une essence consomme plus qu'un diesel, et que la progression des ventes pourrait un peu changer les chiffres. Mais bon, l'écart est grand entre la perte prévue " entre 15 et 20 millions " et ce que l'on a calculé ici... disons entre 3 et 4 fois plus.

Pas neutre comme écart....

Oui MAIS. Les raffineries françaises sont déficitaires en gazole et excédentaires en essence. Une forte croissance de la demande en sans plomb va tirer leur activité et faire rentrer de l'argent sous forme de taxes et créer un effet d'entrainement (Keynes blablabla).

La diminution de la part des diesels dans le parc va également avoir une incidence positive sur la santé, se chiffrant en millions d'€ de gagnés sur le budget des hôpitaux. Evidemment le sujet est tellement complexe et tabou en France que donner un chiffre serait totalement illusoire, même venant de la cour des comptes.

Et pour finir, le rôle de l'Etat n'est pas de gagner de l'argent, mais bien d'être au service du public, et de le servir. Une dépense de quelques millions sur 4 ans sur un budget de plusieurs centaines de milliards d'€ c'est un peu une goutte d'eau.

Conclusion, au final la dépense serait moins élevée que le chiffre que tu annonces car elle serait compensée par des effets secondaires.

Pour la seconde partie de ton message....tu crois vraiment à ce que tu as pondu Clément ?

Non sérieux..... on te rappellera qu'en Chine, quasiment aucun VP diesel ne roule...renseigne toi sur la catastrophe sanitaire chaque jour un peu plus terrible ( même si on en cause pas trop ici, quelques caisses brûlées par les manouches, c'est bien plus important ).

Le rôle d'un état serait sans doute d'équilibrer ses comptes.

Mais comme ça fait des dizaines d'années que ce n'est pas le cas, on pense que c'est normal....

S'il y a bien un déséquilibre qu'il fallait compenser entre essence et Diesel, c'est bien celui-là.

Au moins une bonne chose qui sera sortie de cette histoire de TDI truqués.

Après pour ceux qui semblent tentés par l'inclusion des NOx en plus du CO2 dans le calcul de la TVS, je dirais sortons le grand jeu et incluons tous les polluants qui seront vérifiés lors du CT à partir de 2017: CO2, NOx, particules fines, hydrocarbures imbrûlés et ce bon vieux CO.

Au fait la TVA est déductible sur les électriques aussi?

Pas que je pense que l'électrique soit meilleure que l'essence ou le Diesel, mais chacun a ses forces et ses faiblesses et ce n'est qu'en exploitant chaque énergie à son optimum qu'on arrivera à faire quelque chose pour cette planète.

Pas juste en disant, ça c'est crad, faut l'interdire, par contre ça c'est propre, la preuve je roule avec, faut l'avantager...

Tu as la 308 GTI a 139 g de CO2 :D

ça sera fait Quand les constructeurs français seront prêt! soit en 2018-2019.

l'économie française est en effet au plus mal, et le but n'est pas d'inciter les consommateurs français à acheter des voitures non PSA ou Renault.

ou bien faut accepter de payer plus d'impôts pour financer tous les nouveaux chomeurs à venir.

Pour moi il faudrait aller directement sur l'hybride, ce qui obligerait les constructeurs Français à en proposer. Et l'état trouvera toujours un moyen de s'y retrouver fiscalement, en inventant de nouvelles taxes.

Les personnes qui bénéficient d'un véhicule de fonction et qui font moins de 20000 Kms/an il ne doit pas y en avoir tant que ça. A puissance égale une familiale essence consomme 30 à 40 % en plus par rapport à un diesel (cf l'essai de la Passat TSI) on verra la tête des gestionnaires de flottes qui suivent de près les conso de leurs véhicules.

La pollution atmosphérique chinoise n'est d'une part pas uniquement imputable aux véhicules (il faut également ajouter le chauffage domestique ou encore l'industrie lourde), et d'autre part imaginons un parc chinois avec 30% de diesels en plus. Les effets de la pollution atmo seraient encore pires. C'est d'ailleurs le cas en Inde où le diesel est beaucoup plus utilisé. Je disais simplement qu'une baisse des émissions polluantes issues des diesels en France entrainerait à priori une baisse mécanique du nombre d'actes médicaux et une hausse de la productivité de la main d'oeuvre française qui pourraient compenser le perte de revenus issus de la défiscalisation du SP.

Plusieurs facteurs conduisent à cette prise de décision.

Une pollution toute aussi dangeureuse que les particules, ce sont les Nox que seul les diesels produisent et dont nos villes sont asphyxier. Cela entraine de grosses pénalités de l'Europe de l'ordre de 100 de millions d'euros, bien plus cher que cette mesurette. La france doit montrer qu'elle fait des efforts afin de les évitez.

C'est tout bénef cette mesure finalement: plus d'activité des raffineries, plus de consommation d'essence, plus de taxe sur les véhicules de société, moins de pollution donc moins de couts pour la sécu. D'un point de vue économique y a rien à perdre.

"ce sont les Nox que seul les diesels produisent " C'est faux, n'importe quel carburant brûlé en "malange pauvre" produit des NOx.

Je vois pas le probleme.

On vient d'arreter les exonerations de charges pour les hybrides en france pour les takos..

Donc il vendent leur hybrides et reprennent des diesels.. grace a Segolene..

C'est de la comm tout ca en fait on s'en fout.. le plus important c'est "Combien ?"

Si l'essence beneficie des memes recup de TVA pour les pros que le diesel je ne doute pas une seconde que les Prius vont s'ecouler mieux, en particulier parmis les taxis...

Dans les faits, tous les diesels et seuls les essences à injection direct en produisent.

Meme l'industrie petroliere se plein de la predominance du diesel.

http://www.ufip.fr/activites/raffinage/un-outil-de-raffinage-en-constante-evolution

Le déséquilibre structurel entre les marchés essences et gazole en Europe

"L’Europe consomme aujourd’hui deux fois plus de gazole que d’essence. C’est notamment le résultat des avantages fiscaux dont bénéficie le gazole depuis plusieurs décennies, qui ont favorisé la diésélisation du parc européen de véhicules légers. Étant donné que l’on ne peut tirer qu’une certaine quantité de gazole d’un baril de pétrole brut, cette diésélisation a induit, malgré les efforts d’adaptation de l’industrie, un déséquilibre croissant entre la production des raffineries européennes et la demande du marché. Conséquence inévitable : l’Europe doit exporter ses excédents d’essence et importer le gazole qu’elle ne peut produire. Les investissements requis par une réduction de ce déséquilibre ne sont pas réalisables aujourd’hui par le raffinage européen, qui n’a pas la capacité de financement suffisante. Si ces investissements étaient néanmoins réalisés, en tout état de cause, les nouvelles unités ne suffiraient pas à éliminer ce déséquilibre. Cela contribuerait en outre à augmenter les émissions de CO2 de ces raffineries."