Par kaiservinz
Comme dans beaucoup de successions, la cupidité mène à l'implosion de la fratrie.
Vente de Ferrari 250 GTO : le collectionneur Bardinon va devoir restituer 52 millions d'euros
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Par kaiservinz
Comme dans beaucoup de successions, la cupidité mène à l'implosion de la fratrie.
Par vespino1
ils ont de ces problèmes ces gens "là"...
J'ai une pensée pour le ruissellement Macronien, j'vois pas bien où va leur pognon ? Quelque part entre le notaire et leur garage.
Par Benoit356
En réponse à
Commentaire supprimé.
La carte grise avait été mise au nom du fils, sans doute pour éviter des frais de succession...mais une carte grise n'est pas un titre de propriété au yeux de la loi, les autres frères et soeur étaient donc dans leur droit en réclamant leur part.
Par benjabulle
Avec un résultat pareil on imagine pas que l'on en reste là, la cour de cass va se faire plaisir, on en reparle dans 1 ou 2 ans ?!
Sinon à lire pour ceux que ça intéresse :
http://www.gatsbyonline.com/ferrari/ferrari-250-gto-deuxieme-partie-laffaire-bardinon-397787/
Par disvar81
En réponse à Benoit356
La carte grise avait été mise au nom du fils, sans doute pour éviter des frais de succession...mais une carte grise n'est pas un titre de propriété au yeux de la loi, les autres frères et soeur étaient donc dans leur droit en réclamant leur part.
Si il ne l'avait pas vendu la situation serait resté en l'état le frère et la sœur aurait admis le droit "affectif" de l'enfant passionné de posséder ce bien de son père.
En la vendant il a perdu rétroactivement la légitimité morale de la posséder en propre.
Par benjabulle
En réponse à disvar81
Si il ne l'avait pas vendu la situation serait resté en l'état le frère et la sœur aurait admis le droit "affectif" de l'enfant passionné de posséder ce bien de son père.
En la vendant il a perdu rétroactivement la légitimité morale de la posséder en propre.
C'est ce que dit l'arrêt ?
Par §Gui715iz
Quoi de plus logique, une brebis galeuse dans la famille, qui en voulait plus qu'il allait en avoir, eh bien ça n'a pas marcher, la valeur reviens dans l'héritage, et même en retournant sa part, il va y laisser de plumes sérieuses. A vouloir berner ses frère et soeur, c'est lui le dindon de sa farce.
Par §ves138zR
Fallait juste annuler la vente, ça aurait été plus simple ...
Par §ves138zR
Fallait juste annuler la vente, ça aurait été plus simple ...
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