SUV, CO2 : doit-on revoir la gestion des recettes du malus en France ?

L'an dernier, les recettes totales de la fiscalité automobile en France auraient rapporté près de 4 milliards d'euros selon nos confrères de l'Argus Pro, qui citent un sénateur. Là dedans, il faut compter le malus automobile (plus de 500 millions d'euros de recettes !), mais aussi la TVS (taxes sur les véhicules de société), la taxe sur la puissance fiscale ou encore le malus annuel sur les autos fortement émettrices de CO2. Le problème, c'est qu'une bonne partie de cet argent ne revient pas au secteur des Transports. Les recettes de la TVS (les plus importantes, à plus de 800 millions d'euros), sont reversées... à la Sécurité sociale. 

Un système assez opaque de fonctionnement, qui n'aurait jamais dû être excédentaire. Les recettes du malus en France étaient en effet censées couvrir les dépenses du bonus écologique. Seulement voilà : les ventes de voitures bonusées sont si faibles aujourd'hui que l'excédent du barème ne cesse d'augmenter chaque année. Il faut dire que le nombre de véhicules malussés est en explosion. Le gouvernement français a, au final, acté un système qui mène inévitablement vers une forme de bénéfices... Mais ne pourrait-on pas revoir, aujourd'hui, la façon dont on se sert de l'argent du malus ?

Encourager l'achat de voitures légères

C'est l'idée de Nicolas Meilhan, l'expert d'Energie & Transport, qui rappelle la situation actuelle en Europe : "en moyenne, les SUV consomment entre 15 % et 25 % de plus que les autres voitures, parce qu’ils sont plus lourds et moins aérodynamiques. Or, c’est autant d’émissions de CO2 en plus. Et comme tout le monde veut aujourd’hui rouler en SUV, que ce soit en France où ces modèles représentent 40 % des ventes de voitures neuves, mais également aux États-Unis et en Chine, on en arrive aux mêmes conclusions que l’AIE. En Europe, la hausse des ventes de SUV, combinée à la baisse des ventes de voitures diesel, est l’une des raisons pour lesquelles les émissions de CO2 ne baissent plus depuis trois ans. Certains acheteurs se sont tournés vers de gros SUV équipés de moteurs essence, et non plus diesel comme cela était le cas auparavant. Ce double phénomène a alors eu pour effet de faire croître les émissions de CO2".

Que faire, alors ? "Il faut redistribuer le malus des acheteurs de voitures lourdes aux acquéreurs de voitures plus petites et légères". Un simple fait de bon sens qui n'a visiblement jamais traversé l'esprit des politiques, trop occupés à se concentrer sur la seule valeur de CO2 retenue au test d'homologation. C'est ainsi qu'une Renault Twingo peut se retrouver malussée quand un Tesla Model X est neutre, et pouvait même prétendre à un bonus conséquent. Mais lequel des deux a le plus fort impact environnemental ? 

S'il fallait rendre à nouveau le barème du bonus/malus à l'équilibre, l'Etat pourrait alors piocher dans les recettes généreuses de la fiscalité (malus, TVS, taxe puissance fiscale...) pour encourager largement les Français à opter pour des véhicules plus légers, et de facto moins gourmands. Ce serait, peut-être, un levier immédiat et "facile" de transition écologique en attendant d'autres avancées dans la voiture électrifiée.